Faïencerie du Steïr Quimper ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Faïencerie du Steïr, SARL au capital social de 20 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Quimper sous le numéro RCS Quimper 529 843 175, SIRET 529 843 175 00023, numéro de TVA intracommunautaire FR 32 529 843 175.

Gérante : Mme Gwenaëlle Le Bihan.
Siège social : 8 rue du Frout, 29000 Quimper, France.
Téléphone : 02 98 95 12 44.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société o2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Gwenaëlle Le Bihan, en sa qualité de gérante de la Faïencerie du Steïr.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, décors, modèles et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Faïencerie du Steïr, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Quimper seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

6. Conformité réglementaire

Notre activité de faïence d'art respecte la réglementation applicable aux matériaux destinés au contact alimentaire et aux substances chimiques (règlement REACH — CE 1907/2006) pour ses émaux et couleurs. L'atelier est labellisé Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV) et son savoir-faire est inscrit aux Métiers d'Art de Bretagne.